Le Sou des Ecoles du RPI

COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 27 septembre 2019

Étaient présents :

Membres du bureau : Céline Berger (Présidente), Christophe Rajat (vice président), Christelle REY (Trésorière), Lydie Daval (Vice trésorière) Stéphanie VENET (Secrétaire), Aurore Granger (Vice-secrétaire).

Enseignants : Karine Béal

Mairies :    Bussy Albieux : Derory Serge  – Arthun : Josiane BALDINI  – Saint-Sixte : Mme Grenier

Parents d’élèves : 17 familles représentées, 6 excusées sur 83.             

Excusés : les enseignants : Julien Jacquet, Fabrice Didier, Catherine Jacquet et Blandine Simon, Bernard Vial (maire de Bussy), Sylvie Triomphe.

Le bureau remercie tous les parents présents à l’AG.

Il rappelle que sans les bénévoles l’association ne peut organiser de manifestations.

Bilan financier : Bénéfice net de l’année : 705 € soit un solde banque au 01/09/2019 de 2579 €. Pour l’année scolaire 2018-2019 le loto a rapporté 3814 €, la vente de brioches 1948 €, le vide grenier 1728 €, la fête de l’école 149 € et vente bonbons 356 €. Merci à tous les parents qui ont aidé à l’organisation et à la réussite de ces manifestations.

Bilan moral : Le spectacle de Noël a été très apprécié par les enfants. Le loto, notre première rentrée d’argent, comptait moins de participants le jour J mais nous avons fait de nombreuses préventes. Le vide grenier, malgré le faible nombre d’exposants (70), a bien tourné. 

Renouvellement du bureau et du conseil d’administration: Céline Berger, notre présidente laisse son poste, Aurore Granger laisse son poste de vice-secrétaire, Christelle Jacquet était vice présidente, Marie-Hélène Archimbaud et Isabelle Macquet étaient au conseil d’administration (leurs enfants sont partis du RPI). Au vue du nombre de personnes à renouveler et le peu de candidats, nous nous voyons dans l’obligation de modifier notre mode de fonctionnement. Le sou des écoles sera dorénavant gérer de façon collégiale, c’est pour cela que nous modifions les statuts de l’association. Le collège administratif dirigera de manière collégiale l’association. En voici les membres : Adélaïde B., Céline Berger, Lydie Daval, Stéphanie Jacquet, Benoît Jullien, Pierre Latuile, Mathilde Maison, Fabien Porteron, Christophe Rajat, Christelle Rey, Stéphanie Thomas Georges, Stéphanie Venet, Vincent Vernin, Mickael Verrier. Si d’autres parents sont intéressés, ils sont les bienvenus.

Présentation du Sou des Écoles :

Le Sou est une association de parents d’élèves dont le but est de participer au financement et à l’organisation d’activités au profit des enfants des 3 écoles du R.P I. Toutes les demandes des enseignants du RPI ont toujours été acceptées et financées par le sou, c’est pour cela que nous avons besoin de bénévoles au cours des différentes manifestations.               

Pour financer tous ces projets, le Sou des Écoles doit organiser diverses manifestations au cours de l’année et demande une cotisation annuelle et une participation active des familles.

La cotisation est fixée cette année encore à 10 euros minimum par famille.

Nous vous demandons de verser rapidement votre cotisation et de vous préinscrire à au moins une des manifestations. Merci de remettre votre règlement aux enseignants par chèque accompagné du bulletin ci-joint.

Si vous souhaitez régler en espèces merci de prendre contact avec la trésorière, Christelle REY au 04.77.24.65.84. 

Projets des écoles :

  • Saint Sixte : poterie (ps/ms), sortie Musée ours des cavernes (PS/MS/GS), abonnement
  • Arthun : projet poterie poursuite de la fresque avec Béatrice Naache, visite zoo de St Martin la Plaine, abonnement
  • Bussy-Albieux: abonnement, cinéma.

D’autres projets seront présentés en cours d’année.

Divers :

Si vous souhaitez nous rejoindre n’hésitez pas, vous pouvez nous joindre par mail sou.arthunbussystsixte@gmail.com

Merci à tous les parents qui apporteront leur aide à l’organisation et au bon déroulement des manifestations. Nous espérons que vous serez nombreux à aider à la réalisation des projets des écoles.

Aggravation de la situation de sécheresse dans la Loire

Le déficit pluviométrique associé à des températures élevées se poursuit et accentue l’étiage sévère observé sur de nombreux cours d’eau du département de la Loire, dont les débits sont actuellement très faibles. Un comité sécheresse réuni le 16 juillet a pris connaissance de cette situation et des perspectives météorologiques, chaudes et sèches, et donc des mesures à prendre afin de préserver les usages prioritaires et la survie des écosystèmes aquatiques.

La situation d’alerte, précédemment établie pour les zones du Roannais et des Monts du Forez, est élargie aux zones suivantes :
• la zone des Monts du Lyonnais,
• la zone Rhins-Sornin (est Roannais).
La situation de la zone des Monts du Forez Forez s’aggrave et la zone passe en alerte renforcée.
Les autres zones restent en situation de vigilance.

La carte en annexe ci-dessous illustre la situation de chacune des zones suite à la prise de l’arrêté.

La limitation des usages est fonction de la gravité de la situation hydrologique de chacune des zones d’alerte et différenciée selon la nature des usages et la provenance de l’eau, (cf tableau et carte joints en annexe). Ces limitations ne s’appliquent pas aux retenues de stockage ni au canal du Forez.

Les principales mesures de restrictions concernant les particuliers sont progressives et vont de la limitation des horaires d’utilisation de l’eau à l’interdiction d’utilisation de l’eau pour les usages suivants : le lavage des voitures hors des stations professionnelles, le remplissage des piscines privées, l’arrosage des pelouses, l’arrosage des jardins potagers, massifs fleuris, plantations arborées.

Le prélèvement dans les cours d’eau (bief, pompage) ou dans les nappes pour le remplissage des plans d’eau est interdit.

Globalement, les services appellent chacun à limiter au maximum sa consommation d’eau, afin de préserver au maximum les ressources et les milieux, et rappellent les bonnes pratiques à adopter au quotidien (voir annexe graphique).

Pour les usages économiques de l’eau, seuls les prélèvements qui sont indispensables dans les process de fabrication industrielle sont autorisés et l’irrigation agricole est soumise à des restrictions en fonction des cultures concernées et des matériels utilisés.

Ces mesures s’adaptent à l’évolution de la situation climatique et hydrologique. Au vu des prévisions météorologiques, une aggravation de la situation est à anticiper, qui entraînerait le passage de certaine zones en alerte renforcée voire en crise à courte échéance.

NOTA : Les conditions hydrologiques sont consultables sur le site internet de la D.R.E.A.L. (Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement) à l’adresse suivante : http://www.rdbrmc.com/hydroreel2/

Les services de contrôle seront vigilants durant cette période pour s’assurer du respect des règlements et des arrêtés préfectoraux individuels d’autorisation ou déclaration de prélèvement.

Cet arrêté est consultable dans les mairies des communes concernées ou sur le site Internet de la Préfecture : http://www.loire.gouv.fr/.
Il vous est également joint à ce mail.

  • Annexe 1 : Carte sur la situation des différentes zones de suivi sécheresse du département de la Loire au 17/07/2019 : Annexe 1 situation zones alerte
  • Annexe 2 : Liste des communes ligériennes et des structures collectives d’irrigation réparties par zone d’alerte en fonction de la provenance de l’eau : Liste des communes Annexe 2
Retrouvez l’ensemble de ces informations sur :

 

Arrêté de limitation de l’usage de l’eau

Agriculture/Elevage

  • AGRICULTURE
  • DOMAINE DES GRANDS PRES

Bénedicte et Jean-Claude GARDE

Tél. : 04-77-24-62-98

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  • LE JARDIN DU SOLAT

Guy GRANGER

Tél. : 06-95-01-86-96

Le Jardin propose un service de vente en directe de produits fermiers :
Poulets, Lapins, Agneaux, Légumes, Œufs frais.

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  • ANDRE MOULY

Cultures et élevage associés

  • EARL LA FECULERIE

Anne, André et Guillaume GIRARD

Elevage de vaches laitières – Oeufs bio

  • GAEC THOMAS – MASSARD

Michèle THOMAS – Roselyne MASSARD

Elevage de bovins-

  • GAEC DES TOURS AUX LIERRES

Michel et Renaud PEURON

Elevage de vaches laitières

  • JACQUES MERLE

Elevage et vente de moutons

  • DOMAINE ÉQUESTRE
  • DOMAINE ÉQUESTRE DU SOLAT

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Cette structure équestre complète sur 25 hectares propose de prendre votre cheval en pension au box ou au pré avec un suivi journalier.
Elle est composée de :
– 25 boxes spacieux
– 1 sellerie chauffée
– des aires de pansage
– 1 manège de 20 x 40 mm entièrement fermé et sonorisé
– 1 carrière en sable BORD de 20 x 50 mètres
– des parcs sécurisés
– 1 rond de longe fermé

C’est également un élevage de chevaux lusitaniens.

A travers le travail et l’expérience de Caroll Ferlay, le Domaine Equestre du Solat propose une équitation dont les vecteurs principaux sont le bien-être du cheval et l’harmonie avec le cavalier, ceci grâce à la pratique et à la recherche d’une équitation de légèreté, l’Equitation de Tradition Française.

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Maison des Etangs du Forez

La Maison des Etangs du Forez, située en bordure de la Réserve de Biterne, est une exposition interactive et ludique pour toute la famille (à partir de 7 ans) présentant le patrimoine historique, humain et naturel des étangs foréziens.

Glissé dans la peau d’un journaliste, le visiteur part enquêter en autonomie pendant une heure au sein de six pôles thématiques dont un observatoire avec vue plongeante sur les étangs de la réserve. Sa mission : découvrir si les étangs du Forez sont menacés.

Un sentier pédagogique depuis le parking du site est également en accès libre toute l’année afin d’avoir un aperçu de la réserve par le biais de 3 observatoires. Un chemin de randonnée balisé de 9 km (avec une variante de 7 km) permet de prolonger la visite en découvrant le patrimoine de la commune d’Arthun : étangs, bocage, château de Beauvoir, maisons en pisé, église romane

La réserve de Biterne est un espace protégé de 38 hectares, composé de trois étangs où vivent de nombreuses espèces d’oiseaux. Elle dispose de son propre centre d’interprétation intéractif : la Maison des étangs du Forez. Cette réserve de chasse et de faune sauvage est un site d’accueil et de reproduction privilégié pour de nombreuses espèces. Plus de 160 espèces d’oiseaux ont été recensées depuis la création du site, dont 30 sont rares à l’échelle européenne, et plus de 240 espèces végétales.

Ouvertures :
  • Du 07/04 au 07/07/2019, tous les mercredis et dimanches de 14h à 18h.
  • Du 08/07 au 01/09/2019, tous les mercredis, jeudis, vendredis, samedis et dimanches de 14h à 18h.
  • Du 02/09 au 03/11/2019, tous les mercredis et dimanches de 14h à 18h.

Ouverte toute l’année sur réservation pour les établissements scolaires, les centres de loisirs et les groupes >10 personnes.

Maison des Etangs du Forez/Réserve de Biterne

2285, route de Biterne 42130 ARTHUN
Tél : 04 77 76 23 12

La fourrière animale

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Comment fonctionne la fourrière animale ?

La fourrière animale est un lieu d’accueil et de protection pour les chiens errants en cas de fugue ou de divagation sur les communes membres de Loire Forez Agglomération. La capture et le transport des animaux errants relèvent quant à eux du pouvoir de police du maire de chaque commune.

La fourrière animale procède à la recherche des propriétaires des animaux trouvés (grâce à leur tatouage ou à leur puce), et à leur restitution quand ils sont réclamés.

Le propriétaire de l’animal devra alors s’acquitter des frais suivants :

  • frais de garde : 15 euros TTC par jour de garde et par animal
  • frais de prise en charge : 10 euros
  • frais de recherche du propriétaire : 5 euros
  • frais d’identification (obligatoire si l’animal n’est pas identifié à son entrée à la fourrière) : 60 euros par animal
  • frais éventuels liés aux soins vétérinaires et aux vaccins obligatoires : en fonction des soins et des vaccins, sur justification des soins réalisés.

Dans la situation où l’animal ne possède ni puce, ni tatouage d’identification et n’est pas réclamé, il est considéré comme abandonné au bout de huit jours ouvrés. Après avis d’un vétérinaire, l’animal est cédé à titre gratuit à des fondations ou des associations de protection des animaux (SPA).

Fourrière animale :

  •  Domaine des Mûriers (M.Stéphane DAVIM) – 815 Route des Mûriers – 42130 Saint-Etienne–le-Molard
  • Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 19h et le samedi de 9h à 15h.
  • Téléphone : 04 77 97 47 52 / 06 60 15 96 23
  • Mail : fourriereanimale.loireforez@orange.fr

Les particuliers ne sont pas autorisés à emmener des chiens errants à la fourrière, seules les mairies ont compétence pour le faire.

La commune d’Arthun sera très prochainement équipée d’un chenil pour la garde provisoire des chiens errants avant que Stéphane Davim ne les emmène à la fourrière. Une photo de l’équipement apparaîtra dans cet article.

Information pour lutter contre les agressions canines envers les facteurs

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Propriétaires de chiens : veillez à la sécurité de votre facteur !

L’an dernier, 215 facteurs ont été mordus par des chiens en Auvergne Rhône Alpes. La plupart du temps, ces morsures sont imputables à des chiens réputés gentils, qui n’avaient jamais mordu auparavant. Tous les propriétaires de chiens sont donc concernés par ce risque, qui engage  leur responsabilité pénale.

Afin de permettre à votre facteur d’effectuer sa tournée en toute sécurité, la Direction Exécutive Auvergne Rhône Alpes de La Poste vous remercie de veiller à la conformité de votre raccordement postal :

– une boîte aux lettres accessible, à l’extérieur de votre propriété (il ne faut pas que le facteur ait à passer sa main par dessus un portail ou un grillage)

– une sonnette en état de marche à l’extérieur de la propriété

Quelle que soit la taille de votre chien ou son caractère, merci de veiller à ce qu’aucun contact ne soit possible entre lui et le facteur pour éviter tout accident.

Les membres du conseil municipal

CM 2020 - 2026
Le Conseil Municipal est composé de 15 membres élus
Jean-Claude GARDE
Maire
Gérald GONON
1er adjoint
Patrick FOURNEL
2ème adjoint
Renaud PEURON
3ème adjoint

Damien PARET
4ème adjoint

Isabelle BECKER
Conseillère 

Mickaël DUMAS
Conseiller

Joël FLACHAT
Conseiller
André FRANC
Conseiller
Fabienne MERESSE
Conseillère
Jean Gérard MERLE
Conseiller
Chantal PIGNARD BOURGEY
Conseillère
Nelly PORTERON
Conseillère
Véronique POYET
Conseillère
Marie-Thérèse THEVENET
Conseillère

 

Transport scolaire

Un transport est mis en place par le Conseil Départemental de la Loire pour desservir les trois écoles, pour les enfants de 3 ans révolus. Le Tarif à l’année pour 2019-2020 est de 110 €.

L’inscription se fait en mai précédent l’année scolaire, soit auprès de la mairie de Bussy Albieux, soit pendant  les permanences d’inscription sur les deux autres communes ou directement sur le site du Conseil Départemental www.loire.fr

Pour l’année scolaire 2019-2020 Les horaires des cars seront les suivants :

Matin  : (lundi, mardi, jeudi, vendredi)

Départ 1 Départ 2 Arrivée
Bussy 8h20 Arthun 8h25 St Sixte 8h40
St Sixte 8h20 Arthun 8h30 Bussy 8h40

Soir : (lundi, mardi, jeudi, vendredi)

Départ 1 Départ 2 Arrivée
Bussy 16h30 Arthun 16h35 St Sixte 16h45
St Sixte 16h30 Arthun 16h40 Bussy 16h45

Garderie

Une garderie est présente pour l’ensemble des enfants du RPI sur la commune de Bussy Albieux.
Pour les enfants scolarisés à Arthun et à St Sixte, le service de transport scolaire leur permet de rejoindre leur classe le matin et la garderie à 16h30.

Horaires :

  • lundi, mardi, jeudi et vendredi : 7h30-8h35 et 16h30-18h30

Tarif pour 2018-2019 : 1€30 par prestation et par enfant.

Vous pouvez joindre la garderie au 04-77-24-64-74.

Règlement intérieur garderie

Présentation du RPI

L’École d’ARTHUN fait partie  d’un Regroupement Pédagogique Intercommunal avec les communes de SAINT SIXTE et BUSSY ALBIEUX.

l-ecole

Qu’est-ce qu’un RPI ?
Présentation du ministère de l’Education nationale : “Le regroupement pédagogique intercommunal ” (RPI) est une structure pédagogique d’enseignement dont l’existence repose sur un accord contractuel entre communes, fixant notamment les conditions de répartition des charges des écoles regroupées. L’inspecteur d’académie est consulté et associé à cet accord dont la mise en œuvre est conditionnée par les possibilités d’affectation d’emplois.

Une école  est présente sur chaque commune. Notre R.P.I compte aujourd’hui 124 élèves repartis sur les 3 écoles.

L’école d’Arthun a été entièrement rénovée en 2013. Elle est de plain pied, la cantine est entièrement neuve, et une plateforme monte-charge mutualisée avec la mairie peut aider les enfants ayant des problèmes de handicap provisoire (plâtres, bandages…). Le bâtiment a été contrôlé par la commission de sécurité en 2013. Grâce à plusieurs sorties, l’évacuation des classes est facilement réalisable en cas de problème.

Pour 2019-2020, la répartition des élèves est la suivante :

  • Arthun 

Directeur : Julien JACQUET – 04 77 24 64 07

Une classe de 16 CP – 10 CE1

Enseignante : Blandine SIMON

Une classe de 6 CM1 – 17 CM2

Soit 49 élèves sur Arthun

  • Bussy-Albieux

 Directrice : Karine BEAL – 04 77 24 64 74

 Une classe de 22 élèves CE1-CE2-CM1

Soit 22 élèves sur Bussy Albieux

  • Saint Sixte

Directeur : Fabrice DIDIER – 04 77 24 62 00

Une classe de 7 Moyenne Section  et 16 Grande Section

Enseignante : Catherine JACQUET

Une classe de 14 Petite Section et 10 Moyenne Section 

Soit 47 élèves sur Saint Sixte

Soit un total de 118 élèves sur le RPI

Les enfants sont accueillis par les enseignants 10 minutes avant le début des cours.

Pour l’inscription d’un élève, prendre contact avec le directeur de l’école concernée.

Comment puis-je inscrire mon enfant à l’école ?
Pour l’inscription d’un élève ou tout autre renseignement concernant l’école, prendre contact avec le directeur ou la directrice de l’école concernée.


Quels sont les horaires des écoles ?
Les horaires de la rentrée 2017-2018 (retour à la semaine de 4 jours) :

Lundi – Mardi – Jeudi et Vendredi

8h45 à 11h45 et 13h30 à 16h30

En dehors du temps d’enseignement, qui s’occupe de mon enfant ?
Du personnel communal s’occupe des enfants en dehors du temps de classe.

Mise en place de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

A partir de 2019, la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) remplacera la REOM (redevance des ordures ménagères).

Elle sert à financer la collecte des déchets ménagers et celle des déchets non ménagers.

  • Qui doit la payer ?

La TEOM est à payer par le propriétaire ou l’usufruitier d’une propriété soumise à la taxe foncière sur les propriétés bâties (ou qui en est temporairement exonérée).

Si le propriétaire loue sa propriété, il peut en récupérer le montant dans les charges locatives.

La TEOM est due même si le propriétaire n’occupe le logement que temporairement, pour de courts séjours par exemple.

Si le propriétaire destine son bien à la location et que celui-ci est inoccupé, il peut demander une réduction de la TEOM si l’inoccupation répond aux 3 conditions suivantes :

  • elle est indépendante de sa volonté,
  • elle a duré au moins 3 mois,
  • elle concerne soit la totalité  du bâtiment, soit une partie susceptible de location séparée.

La réclamation est à adresser, avec les justificatifs nécessaires, au centre des finances publiques dont dépend le logement. Elle doit être envoyée au plus tard le 31 décembre de l’année suivant celle où le logement a été inoccupé pendant au moins 3 mois.

La TEOM ne s’applique pas aux propriétés suivantes :

  • Propriété exonérée de taxe foncière de manière permanente
  • Propriété située dans une zone où le service n’est pas assuré, sauf décision contraire de la collectivité.

     

    • Montant

    La TEOM est calculée sur la base de la moitié de la valeur locative cadastrale de la propriété.

    Toutefois, la commune ou son groupement peut décider de plafonner la valeur locative dans certaines limites.

    Le montant de la taxe s’obtient en multipliant cette valeur par le taux fixé librement par la collectivité. A titre indicatif, le taux fixé par Loire Forez Agglomération est de 8,90 %.

    Des frais de gestion de la fiscalité locale s’ajoutent au montant de la taxe.

    Pour encourager le tri des déchets, la commune ou son groupement peut instituer une part incitative de la taxe. Cette part est calculée en fonction de la quantité et éventuellement de la nature des déchets produits (exprimée en volume, en poids ou en nombre d’enlèvements).

    • Paiement

    Le montant de la TEOM à payer est indiqué sur l’avis d’imposition de la taxe foncière. Il est payé chaque année avec la taxe foncière et ne fait pas l’objet d’un règlement distinct.

    Pour plus de renseignements :

    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F22730

    Charte de l’élu local

    Charte de l’élu local

    1. L’élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

    2. Dans l’exercice de son mandat, l’élu local poursuit le seul intérêt général, à l’exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

    3. L’élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d’intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l’organe délibérant dont il est membre, l’élu local s’engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

    4. L’élu local s’engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l’exercice de son mandat ou de ses fonctions à d’autres fins.

    5. Dans l’exercice de ses fonctions, l’élu local s’abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

    6. L’élu local participe avec assiduité aux réunions de l’organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

    7. Issu du suffrage universel, l’élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l’ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

    Permanence Avocate

    Maître Nathalie MANTIONE
    Avocate,
    tiendra sa permanence en Mairie de BOËN-SUR-LIGNON

    Jeudi 4 Juillet 2019 de 9h30 à 11h00

    Merci d’appeler le secrétariat de la Mairie afin de fixer l’heure de rendez-vous.

    au 04 77 97 72 40.