Arthun

  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun
  • Arthun

Accueil du site > Intercommunalité > Fourrière animale

Fourrière animale

Nouveau depuis le 1er janvier 2013.

Elle est assurée pour les 18 communes de la Communauté de Communes du Pays d’Astrée par :


Stéphane DAVIM
Domaine des Mûriers - Route de Chartre
42130 ST ETIENNE LE MOLARD
Tél : 04 77 97 47 52 Portable : 06 60 15 96 23

Les frais de fourrière sont les suivants :

Frais de dossiers et de recherche de propriétaire  15 euros
Frais de garde pour un chien par jour 15 euros
Frais de garde pour un chat par jour 15 euros
Frais d’identification 50 euros

Le montant forfaitaire de l’indemnité à verser à M. Davim pour assurer le service de fourrière animale est de 0,42 euros par habitant pour l’année 2013 (avec une révision au 1er janvier de chaque année) et est pris en charge par la Communauté de communes du Pays d’Astrée.

Les options possibles pour les communes sont :

  • capture d’animaux en divagation : 20 € de l’heure
  • prise en charge de l’animal : 15 €
  • frais kilométriques pour le déplacement : 0,587 € le km

Précédemment depuis 2000, ce service était assuré à la fourrière localisée à Savigneux sur le site de la déchèterie intercommunale. Une convention avec la Communauté d’Agglomération Loire Forez et auparavant, un syndicat le SIMELET était passée avec notre communauté de communes, qui en assurait le financement pour le compte de ses 18 communes-membres.

  • Règlement intérieur de la fourrière animale :
PDF - 93.9 ko
Règlement intérieur


Site réalisé en SPIP pour l'AMRF